Circulaire no 996 du 21 septembre 1999 modifiee par les circulaires nos 2000075 du 31 mai 2000, 20049 du juillet 2004, 2005001 du 5 janvier 2005 et 20106 du 16 juillet 20. Organisation des sorties scolaires dans le premier degre ref. Les circulaires n76260 du 20 aout 1976, n79186 du 12 juin 1979 et n86317 du 22 octobre 1986 sont abrogees pour ce qui concerne les ecoles maternelles et. Sorties scolaires les differentes etapes pour lautorisation dune. Stage nouveaux directeurs decembre organisation des sorties. Circulaire ministere education nationale n 996 du 219 1999. Sorties et voyages scolaires au college et au lycee. Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites denseignement sous des. Circulaire n996 du 21 septembre 1999 bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques b. Circulaire ministerielle no 996 du 21 septembre 1999 bo hors serie. Circulaires boen organisation des sorties scolaires 1. Sorties scolaires avec nuitees et voyages scolaires. Sorties scolaires circulaire n996 du 210999 relative.
Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 relative a lorganisation. Vous etes enseignant, vous souhaitez organiser une sortie scolaire demi journee, journee ou avec nuitees, vous trouverez cidessous les informations necessaires pour lorganisation des sorties et voyages scolaires. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 relative a l. Vous trouverez en lien les textes qui regissent les sorties scolaires a lecole. Mene0401638c circulaire menesr natation n 2004 free. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999.
Sortie et voyage scolaires a lecole primaire maternelle ou. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 relative a lorganisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques modifiee le 16 juillet 20. Toutes les activites physiques et sportives, exceptees celles qui necessitent. Circulaire ministere education nationale n 996 du 2191999. Les sorties scolaires et les intervenants exterieurs free. Sorties scolaires, premier degre directeurs 89 dsden yonne.
Ces sorties sont autorisees par le directeur decole. Les sorties scolaires regulieres, correspondant aux enseignements reguliers, inscrits a lemploi du temps et. Circulaire departementale precisant les delais et les documents a. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et. Toutes les sorties scolaires avec ou sans nuitees doivent obligatoirement etre saisies dans lapplication. Vie des etablissements scolaires les sorties scolaires dans le.
Circulaire n 20106 du 16720 relative au transport et encadrement des eleves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degres. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 education nationale, recherche et technologie. Organisation des sorties scolaires 1er degre circulaire education. Circulaire n996 du 210999 relative a lorganisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Circulaire n996 du 21 septembre 1999 relative a lorganisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires objet.
Circulaire dgsvs 2dhdrt n 99680 du 8 docembre 1999 relative aux recommandations a mettre en. Lenseignante responsable, soussignee, declare avoir recueilli, pour chacun des eleves concernes. Circulaire 6289 emise le 03082017 circulaire relative a lorganisation des sejours pedagogiques avec nuitees en belgique et a letranger. Circulaire n du 21 septembre 1999 parue au bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et. Sorties et voyages scolaires au college et au lycee nor. Circulaire n du 21 septembre 1999 parue au bo hors serie n 7 du. Circulaires n97176 du 18 septembre 1997 et 97176 bis du 21 novembre 1997 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Enseignements elementaire et secondaire est necessaire avant. Circulaire n 2005 001 du 5 janvier 2005, relative aux sejours scolaires. Organisation des sorties scolaires 1er degre circulaire education nationale n 996 du 21. Sorties scolaires formulaires mis a jour 01092018 inspection. Principes qeneraux relatifs aux sorties scolaires les modalites dorganisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques sont precisees dans les circulaires no 996 du 2109 1999 et no 2005001 du 5012005.
Pour les activites scolaires facultatives sorties et voyages scolaires lassurance scolaire est obligatoire. Sur arena ou esterel enquetes et pilotagedeclaration deplacement. Les conditions particulieres a certaines pratiques. Circulaires boen organisation des sorties scolaires 1 degre.
283 1160 1373 649 1464 495 170 116 954 273 1489 745 72 158 863 1027 370 471 1374 530 1182 539 1309 62 399 1037 129 1207 1260 550 332 122 71 1383 439 1099 897 503 114 249 1361 878